Est ce du detournement de mineur ?
Aller à la page Précédente  1, 2
Le MAG est une association de jeunes, n'hésite pas à nous contacter ou venir nous voir...
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet     Index du Forum -> Droits
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
Mamzelle Bizarre



Inscrit le: 07 Nov 2005
Messages: 199
Localisation: Lille

MessagePosté le: 13 Déc 2005 22:19    Sujet du message: Répondre en citant

[quote="solange"l’article 227-25 du Nouveau Code Pénal interdit toute relation entre un majeur et un mineur de 15 ans ( bien évidemment dans les cas où le mineur est consentant ! ).[/quote]

Heu pas bien compris... un mineur de plus ou de moins de 15 ans Question
_________________
"Qu'est-ce qui vaut mieux être, noir ou homosexuel ? C'est mieux d'être noir, parce qu'on n'a pas besoin de le dire à ses parents..."
Catherine Bézard
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
solange
Administrateur


Inscrit le: 17 Nov 2004
Messages: 543

MessagePosté le: 13 Déc 2005 22:25    Sujet du message: Répondre en citant

marie94 a écrit:
Super Solange a encore frappé Clin d'oeil


Super Solange est toute contente parce que ses amis lui ont offert un beau Code Pénal 2006, alors elle aime s'en servir ! Très content
_________________
Solange
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
marie94



Inscrit le: 03 Sep 2005
Messages: 449
Localisation: 94 (banlieue parisienne)

MessagePosté le: 13 Déc 2005 22:39    Sujet du message: Répondre en citant

solange a écrit:
Super Solange est toute contente parce que ses amis lui ont offert un beau Code Pénal 2006, alors elle aime s'en servir ! Très content

La toute dernière version? illustrée et en couleur? Mort de rire
Au moins si on sait pas quoi t'offrir à Noël, c'est pratique ... chaque année la dernière version du Code Pénal Clin d'oeil
Et à par le droit et le côté obscur tu as des passions dans la vie? Sourire
_________________
I'm just an imperfect girl.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
Jinny



Inscrit le: 03 Déc 2004
Messages: 5692
Localisation: Vador's World

MessagePosté le: 14 Déc 2005 1:28    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
marie94 a écrit:

Et à par le droit et le côté obscur tu as des passions dans la vie? Sourire


Le MAG !! Clin d'oeil
_________________
L & O SVU ADDICT
Il est temps de se lancer dans les chefs-d'œuvre que sont nos vies. M.H.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
niko



Inscrit le: 04 Sep 2005
Messages: 150
Localisation: Paris

MessagePosté le: 18 Déc 2005 15:34    Sujet du message: Répondre en citant

lut, dans ma "famille" il y a eu une situation semblable et effectivement tu ne risque pas grand chose. Le mieux et de parler a la famille pour leur expliquer mais c est souvent tres difficil. Nous ca c est arreté avant le procé car 1 ya eu du dialogue, 2 la famille a vu que de tout facon elle perderait. par contre oui les flic s en sont mellé avant et ca donne pas une bonne image dce toi dans le quartier lol.
Sinon je me pose une question, peut etre que je vais me faire incendier mais bon :p vous ne pensez pas qu avoir des relations sexuel avant 18ans soit trop jeune ?
moi perso je n en ai pas eu avant et c est parceque je l avait décidé, je me disant mon grand tu n as pas fini de grandir attend un peu ca ne poura qu etre mieux...
je sais pas, j suis un cas spécial ? j suis ridicul ? lol
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
Mamzelle Bizarre



Inscrit le: 07 Nov 2005
Messages: 199
Localisation: Lille

MessagePosté le: 23 Déc 2005 19:28    Sujet du message: Répondre en citant

Tu n'es pas ridicule du tout j'en connais pas mal qui ont préservé leur virnigité jusqu'a leur majorité. Après ca dépend des gens. Disont que cela fait partie des choses de la vie qui font evoluer les gens. Ce sont les erreures qui font le plus grandir.

Selon moi les relations sexuelles en dessous de 18 ans ne sont pas forcément des erreurs, en dessous de 16 peut etre... Tout dépend des gens, de leur maturité, tout ça.
_________________
"Qu'est-ce qui vaut mieux être, noir ou homosexuel ? C'est mieux d'être noir, parce qu'on n'a pas besoin de le dire à ses parents..."
Catherine Bézard
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
apolonpower7813



Inscrit le: 03 Mai 2006
Messages: 2
Localisation: Paris(78)

MessagePosté le: 03 Mai 2006 21:18    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour à tous!
Je suis tombé sur cette page par hasard et à ma grande surprise on parle de moi Choqué Très content !
J'aurais préféré autrement que de cette facon mais tanpis.
Je vous explique je suis le copain qui a 17ans de l'auteur de ce sujet... Surpris Vous voyez le truc? lol

Bref je vais répondre à certaines questions qui ont été posée mais auquel mon mec (et oui on est toujours ensemble ca va faire bientot 9 mois) n'a pas répondu:

[quote=Kalie]
Maintenant il a 17 ans, il aura 18ans quand?[/quote]
J'ai toujours pas mes 18ans, je les aurai mi-juillet. Confus

[quote=Chevalier Des Grieux]
En même temps j'ai envie de dire "quand bien même la mégère t'intenterai un procès, vous vous retrouvez tous devant le juge, ton copain aura son mot a dire aussi je pense, donc la harpie peut aller se faire foutre chez les grecs si je puis me permettre cet écart de langage[/quote]

Je t'excuse pour ces injures qui visaient ma mère. Moi même à un moment j'ai failli frapper mon pere parcequ'il voulait m'empechait de sortir sur les ordres de ma mère; ma mère je l'ai remis en place un certain nombre de fois apres leur passage au taf de mon gars! Je peux vous dire que cétait pas facil tous les jours!

Sinon je vais vous éclairer sur les problèmes de notre histoire au cas où certain pourait s'y identifier:
ma mère avait menti sur les avocats elle n'avait contacter personne. C'était une ruse comme à son habitude. En revanche le flic son vraiment venu chez moi un jour où jétai pas là. Ils sont allés sur le pc ont montré à mes parents les mots de passes de mes boite email etc... ont montré tout les documents concernés sur le pc à mes parents enfin bref l'apocalyspe pour moi.
Sachant que ma mère avait osé fouillé dans mon portable et lire les sms et puis jsupose qu'elle fouillait à plein d'autre endroit mais y'avait rien à trouver. Bref depuis ce jour la confiance n'était plus là ensuite j'ai eu le droit au question sur lui puis ils ajoutaient quelques trouvailles qu'ils ont faites dans la discussion bref jvous passe les détails sauf certain qui m'on mis de plus en rage et vous allez comprendre :
3 citations de ma mère qui je pense m'ont marquées à vie : "PFfff le coup de foudre entre hommes n'existent pas c'est n'importe quoi tous des pervers", "Vraiment tu sais ton gran père (son père est décédé depuis 1997) aurait vraiment voulu avoir des petits enfant" et un jour o^ù mon père pleurait il m'avait bien expliquer qu'il en avait mare que ma mère soit dans cet état il était limite à la quitter car il surpotait plus son comportement elle a dit: "regarde dans quel état tu met ton père, t'as pas honte?".
Bref je peux vous dire que ce jour la jétait telement décu que jlui ai juste dit " en fait ce que tu recherches cest me faire culpabilisé pour que je sois a tes ordres et que je fasse ma vie comme tu l'entend, ba dis donc t'es mal baré. me parle meme plus tant que tu n'auras rien compri et que tu n'acepteras pas me parle pas"...
Pour fair court sur la suite depui novembre décembre... sauf si vraiment ca en intéresse certain jpourais raconter la suite légèrement plus joyeuse mais vraiment pas beaucoup plus.

Enfin bref au jour d'aujourdui je peux de nouveau rester dormir chez des amis et aussi ils sont partit chez ma gran mere une semaine sans moi donc je suis allé chez mon copain ils ne le savent pas mais s'en doute je pense et cet été ils partent que tous les 2 et se doutent bien avec qui je vais partir! Très content

Pour terminer de facon plus joyeuse:
Mon chéri m'a demandé aujourd'hui si je voulais bien me marier avec lui (je sais on peux pas en france... et je n'ais pas 18ans c'est ce que je lui ai dit).
Il a répondu mais jveu etre sur que tu n'apartienes qu'a moi et jle veu vriament au pire on ira acheter 2 alliance cet été apres tes 18ans et on le fera entre nous... La suite au prochain épisode s'il y a! Très content

Merci à ceux qui auront eu le courage de tout lire. Embarassé
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
Jgy



Inscrit le: 01 Mai 2006
Messages: 13
Localisation: Lyon

MessagePosté le: 14 Mai 2006 18:46    Sujet du message: Répondre en citant

oui c'est claire que ca doit faire bisar de voir qu'on parle de soi sur un forum qu'on trouve par hasar. ton copain ne ten avait jamais parlé? il a vu tt les msg au moin? Question

et puis pour répondre a ta question, oui la suite de ton histoire nous interesse, ou en tt cas, m'interesse moi. donc si tu a l'envi et ma motiv de raconter le reste, n'aisite pas. Très content

bonne continuation a vous deux.
_________________
Chercher c'est bien,
Trouver c'est mieu.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
tuano



Inscrit le: 13 Jan 2004
Messages: 1523
Localisation: Ajaccio

MessagePosté le: 14 Mai 2006 18:53    Sujet du message: Répondre en citant

...surtout que le début est glauque, alors si la suite est joyeuse, on est preneur !!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
apolonpower7813



Inscrit le: 03 Mai 2006
Messages: 2
Localisation: Paris(78)

MessagePosté le: 15 Mai 2006 1:18    Sujet du message: Répondre en citant

Non mon copain ne m'avais jamais parler de ce forum lol
Oui, Il a vu les réponses (je réponds pour lui parce qu'il m'a commenter mon message quand il a vu que cété moi qui avait répondu et il été touché)

Merci déjà d'avoir eu le courage de me lire! Embarassé

Ok je vous raconterais la suite ou plutot la suite des événement de novembre mais pour le moment je suis désolé je suis en pleine révision du BAC! j'ai mon épreuve d'informatique mardi donc c'est chaud! lol

Je précise juste que la suite est bien sur moins "violente", légérement plus classique mais pour moi tellement mieux... ya de l'humoristique aussi ^^
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
etudiant_gay



Inscrit le: 20 Fév 2007
Messages: 2
Localisation: Haute Garonne

MessagePosté le: 22 Fév 2007 2:58    Sujet du message: Répondre en citant

Je vais tenter, du mieux de mes capacités de mini juriste, (j'aurais préféré "mimi"...), de répondre à votre question :

1) L'autorité parentale :
L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour point central l'intérêt du mineur, (non émancipé, évidemment...). L'idée est de le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, (pour reprendre les termes du Code civil). L'autorité parentale appartiens par hypothèse aux père et mère. (Bien entendu je ne me lancerai pas sur le cas d'un mineur dont un défaut d'exercice de l'autorité parentale a fait l'objet de mesures d'assistance éducative, délégation ou retrait de tout ou partie des attributs de l'autorité parentale, ce serait un petit peu ennuyeux ici Sourire ).

2) La majorité sexuelle :
Elle est clairement fixée à 15 ans révolus. A cet age, la législation française considère qu'un individu est apte a conscentir librement à des relations de nature sexuelle avec un autre individu, quelque soit son âge. Cependant, il existe des exception : lorsque le majeur a autorité sur le mineur, (enseignant, éducateur, ...), ou est un ascendant, (père, mère, oncle, ...). D'autre part, que le partenaire sexuel du mineur de 15 à 18 ans soit majeur ou mineur, qu'il s'agisse de relations homo ou hétérosexuelles, les parents peuvent s'opposer à leurs ébats s'ils considèrent que la santé, la sécurité ou la moralité de leur progéniture sont menacés.
EN DESSOUS DE 15 ANS, on fait comment ? C'est simple : de manière générale, le droit français reconnait qu'il y a viol ou agression sexuelle autre que le viol en se basant sur l'absence de conscentement. Sauf que, si certains particulièrement précoces pourraient, peut-être, être conscentant à 13 ou 14 ans, qu'en est-il des enfants beaucoup plus jeunes ? Comment prouver leur non conscentement ? La loi a donc prévu une protection spéciale, en créant l'infraction pénale d'atteinte sexuelle sur mineur de 15 ans, (comprendre de moins de 15 ans...). En clair, que vous soyez majeur ou mineur de 15 à 18 ans, ne faites RIEN avec un mineur de 15 ans, (là aussi, comprendre de moins de 15 ans).

3) Le détournement de mineur :
Pardonnez-moi, mais dans tous vos messages, j'ai pu constater une mise en relation systématique entre détournement de mineur et relations sexuelles. A moins que je ne me trompe, j'ai beau tourner mon cours dans tous les sens, le détournement de mineur ne concerne que les "tiers qui entreneraient le mineur hors du domicile familial, de l'endroit ou l'auraient envoyé ses parents". [...] "Les père et mère disposent du droit de fixer la résidence de l'enfant, et d'imposer à tous que l'enfant y demeure de façon effective" [...], et pour finir, "les parents peuvent recourir à la force publique pour faire réintégrer à son domicile, le mineur qui aurait quitté le domicile familial." Pour être clair, on ne peux parler de détournement de mineur que lorsque le mineur est détourné, incité à partir de chez lui pour aller ailleurs, par exemple s'installer chez sa chère et tendre moitié, (ou son fucking-friend si il ne s'agit que de plans..., mais là on ne parle plus de droit).

Enfin, pour avoir fait quelque recherche sur la jurisprudence relative au détournement de mineur, les peines de prison sont rare, (ou alors avec sursis), il s'agit généralement d'amendes, d'interdiction de rencontrer le mineur ou de se rendre à moins de tant de kilomètres de son domicile...

Voilà, c'est à peu près tout ce que je peux vous dire là dessus. Si j'ai écrit des conneries, faites-le moi savoir.

Con bourrage à tous Très content
Tony.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
modo



Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 1204

MessagePosté le: 22 Fév 2007 7:45    Sujet du message: Répondre en citant

merci de ton message. tu pourras voir en parcourant le forum que ce thème du "détournement de mineur" revient de manière régulière, et que nous y répondons tout aussi régulièrement.

n'hésite pas à participer à des discussions moins techniques ! Très content

Elodie
_________________
Les modérateurs
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet     Index du Forum -> Droits Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Aller à la page Précédente  1, 2
Page 2 sur 2

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

Powered by phpBB © phpBB Group
MAG - Association loi 1901 déclarée au Journal Officiel le 2 mai 1985 / MAG - Jeunes Gais et Lesbiennes JO du 22 juin 2002
Agrément Jeunesse et Education Populaire nº75 JEP 98-10 - Renouvelé le 30 mai 2007, nº75 JEP 07-05
Avec le soutien de la Mairie de Paris, de la région Ile de France et de l’Union Européenne
Courrier : 106, rue de Montreuil - 75011 Paris - tél/ fax : 01 43 73 31 63 - e-mail : voir la page de contact
Réalisé par Oriane pour le MAG - © MAG : Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans - Reproduction interdite - Plan du site