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Sally
Inscrit le: 27 Avr 2006
Messages: 240
Localisation: Strasbourg
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 Posté le: 12 Juin 2007 13:08 Sujet du message: Homoparentalité et séparation |
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Coucou !
Hier soir j'arrivais pas à m'endormir [normal j'avais le français pour le bac ce matin donc j'étais un peu angoissée hier] donc j'étais dans mon lit et comme souvent je me suis projetée dans l'avenir ... Bref ... J'me suis demandé ça :
une famille homoparentale [2 femmes ou 2 hommes] ils ont des enfants et un jour crac badaboum monsieur et monsieur ou madame et madame se séparent ... Que se passe-t-il avec les enfants ?
Est-ce que c'est possible d'organiser une garde alternée ou un week-end sur deux chez celui/celle qui n'a pas la garde ? Ou est-ce illégal ? Qui obtient la garde ?
Voilà si vous avez des réponses à m'apporter ... vous êtes les bienvenus 
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[Souriez, ça sera pire demain ...] |
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lel
Inscrit le: 23 Nov 2005
Messages: 6022
Localisation: 06
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| Posté le: 12 Juin 2007 13:31 Sujet du message: |
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| Je pense pas que ce soit possible... la madame qui n'a pas porté l'enfant n'a aucun droit dessus, donc pas de garde alternée légale. Après c'est à toi de t'arranger avec ton ex... Enfin, selon ce que j'ai lu sur le forum, il me semble que ça fonctionne comme ça. |
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FAQ2QAF
Inscrit le: 02 Fév 2007
Messages: 34
Localisation: Lyon
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| Posté le: 12 Juin 2007 14:02 Sujet du message: |
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| Mais les hétéros, ils font comment? Je veux dire, dans le cas où le gamin a été adopté? |
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modo
Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 1204
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| Posté le: 12 Juin 2007 15:26 Sujet du message: Re: Homoparentalité et séparation |
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| Sally a écrit: |
une famille homoparentale [2 femmes ou 2 hommes] ils ont des enfants et un jour crac badaboum monsieur et monsieur ou madame et madame se séparent ... Que se passe-t-il avec les enfants ?
Est-ce que c'est possible d'organiser une garde alternée ou un week-end sur deux chez celui/celle qui n'a pas la garde ? Ou est-ce illégal ? Qui obtient la garde ? |
A l'heure actuelle il est IMPOSSIBLE qu'un enfant ait juridiquement deux parents du même sexe.
- L'adoption conjointe (enfant adopté en même temps par deux personnes = l'enfant devient l'enfant du couple) est réservée aux couples mariés.
- Si une femme ou un homme a un enfant, il n'y a aucune possibilité pour que cet enfant soit adopté par son ou sa compagne s'ils ne sont pas mariés
Donc c'est très simple: quand le couple homo se sépare:
- soit ça se passe pas trop mal et le parent de l'enfant autorise son ex compagnon ou compagne à voir l'enfant, à l'avoir avec lui etc...
- soit le parent de l'enfant décide que l'enfant n'aura plus de contact avec l'ex compagnon ou compagne. Comme cette dernière (ce dernier) n'a aucun lien juridique avec l'enfant, elle/il n'a donc aucun droit sur l'enfant !
Conclusion: la loi est mal faite !
Solange
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Dernière édition par modo le 12 Juin 2007 15:32; édité 1 fois |
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modo
Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 1204
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| Posté le: 12 Juin 2007 15:31 Sujet du message: |
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| FAQ2QAF a écrit: | | Mais les hétéros, ils font comment? Je veux dire, dans le cas où le gamin a été adopté? |
Etre parent d'un enfant (= avoir un lien juridique de filiation avec un enfant), ce n'est pas forcément en être le parent biologique. Un enfant adopté est, au regard du droit, l'enfant de l'adoptant au même titre que s'il en était biologiquement l'enfant.
Quand Lel dit "la madame qui n'a pas porté l'enfant n'a aucun droit dessus", il faut en fait comprendre "la madame- ou le monsieur- qui n'a aucun lien juridique de filiation avec l'enfant n'a aucun droit dessus"
Solange
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Sally
Inscrit le: 27 Avr 2006
Messages: 240
Localisation: Strasbourg
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| Posté le: 12 Juin 2007 16:52 Sujet du message: |
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c'est donc bien ce que je pensais mais je voulais être sûre ... Franchement ça me surprend qu'aucune loi ne prenne en compte l'homoparentalité. Qu'il n'y ait aucun petit décret en parlant ... C'est quand même une réalité non ? Donc oui la loi est mal faite, mais le pire dans tout ça, c'est que c'est pas prêt de changer ... du moins on ne voit pas encore le changement venir ...
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Alexou
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 5
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| Posté le: 12 Juin 2007 16:56 Sujet du message: |
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Tout a fait d'accord mais déja que le mariage n'est pas autorisé alors l'adoptions....  Et a mon avis c'est pas encore pour tout de suite!!  |
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Sally
Inscrit le: 27 Avr 2006
Messages: 240
Localisation: Strasbourg
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| Posté le: 12 Juin 2007 17:10 Sujet du message: |
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| Alexou a écrit: | | Tout a fait d'accord mais déja que le mariage n'est pas autorisé alors l'adoptions.... Et a mon avis c'est pas encore pour tout de suite!! |
ça c'est sûr ...
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modo
Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 1204
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| Posté le: 13 Juin 2007 0:01 Sujet du message: |
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oui, la loi est mal faite et c'est bien pour ça que les associations se battent pour faire avancer les choses.
mais pour reprendre ton postulat de départ, une famille homoparentale, ce n'est pas forcément 2 papas et 2 mamans, ça peut très bien être 2 papas ou 2 mamans. par exemple actuellement, beaucoup de couples de lesbiennes ont recours à une insémination artificielle (avec don de sperme anonyme), à l'étranger car ce n'est pas autorisé en France pour des couples non mariés (et comme les homos ne peuvent pas se marier...)
Elodie
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modo
Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 1204
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| Posté le: 13 Juin 2007 0:53 Sujet du message: |
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Chère Elodie, je crois que Saly ne faisait référence justement qu'aux couples homoparentaux "simples", à savoir deux femmes OU deux femmes (dixit Sally) qui ont un enfant. Il n'y a que toi ici qui parle de ce montage complexe deux femmes ET deux hommes qui ont un enfant 
Solange
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Sally
Inscrit le: 27 Avr 2006
Messages: 240
Localisation: Strasbourg
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| Posté le: 13 Juin 2007 8:37 Sujet du message: |
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oui je parlais comme l'a dit Solange d'homoparentalité simple.
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modo
Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 1204
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| Posté le: 13 Juin 2007 23:54 Sujet du message: |
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autant pour moi, j'ai lu trop vite.
Elodie
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hornets
Inscrit le: 24 Nov 2006
Messages: 8
Localisation: Paris 06
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| Posté le: 14 Juin 2007 1:51 Sujet du message: |
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| modo a écrit: | autant pour moi, j'ai lu trop vite.
Elodie |
Juste pour vous informer que ça ne s écrivait pas comme ça mais : "au temps pour moi" ( Va comprendre Charles !...Ne me demandez pas pourquoi, je n en ai aucune idée ! Mais Vous avez l honneur maintenant de faire partie de cette minorité qui ne fera plus cette faute...ou ce lapsus calami comme dirait une proche... lol...peut être se reconnaîtra t elle...)
Voilà Ciao !
hornets est de retour juste pour cette fois !
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Sally
Inscrit le: 27 Avr 2006
Messages: 240
Localisation: Strasbourg
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| Posté le: 14 Juin 2007 8:57 Sujet du message: |
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à propos de l'xpression "au temps pour moi", voici une explication que j'ai trouvé sur un blog ...
Le débat reste entier quand il s'agit de la formule prononcée en cas d'erreur (notamment, mais pas exclusivement, de la part d'un supérieur ou responsable s'adressant ainsi à ses subordonnés). La plupart des auteurs normatifs et des lexicographes penchent pour la graphie au temps pour moi avec une origine militaire (et le calque de au temps pour les crosses ou musicale (erreur du chef d'orchestre).
Toutefois autant pour moi reste revendiqué comme ellipse de c'est autant pour moi. Même si cette revendication est minoritaire, elle n'est pas nécessairement infondée.
En gros c'est autant pour toi, si t'as autant d'argent dans ton porte monnaie que quelqu'un d'autre. Mais par pour l'intelligence par rapport a moi, ca j'en ai plus, sans aucun doute. [/b]
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hornets
Inscrit le: 24 Nov 2006
Messages: 8
Localisation: Paris 06
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| Posté le: 14 Juin 2007 23:27 Sujet du message: |
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Merci à toi Sally pour l explication...je ferai de plus amples recherches plus tard....pour l instant pas le temps...en tout cas très modeste l auteur !!...enfin gardons le sourire  ..."ce sera pire demain"...et pas que demain à mon avis....
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